Vie privée

Propriété Intellectuelle et Industrielle

La structure générale ainsi que le contenu du Site, notamment les textes, photographies, images et sons, sont la propriété exclusive de la Société Royal Les Supporters et ce dans le monde entier. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la SR Les Supporters est interdite.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées, sonores ou non, et autres documents accessibles sur le Site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de la SR Les Supporters ou de tiers ayant autorisé limitativement la SR Les Supporters , ou l'une de ses filiales, à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de la SR Les Supporters, est strictement interdite.

Ce Site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce Site, sont réservés. Sauf sans autorisation préalable et écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Les marques de la SR Les Supporters figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation préalable et écrite de la SR Les Supporters est prohibée.

La violation de toutes ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, modifiée par la loi du 11 décembre 1998, les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de rectification aux informations nominatives les concernant et d'un droit d’opposition. Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :

SR Les Supporters
Grand’place , 44
7130 Binche
e-mail : mail@lessupporters.be

Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter la loi belge du 8 décembre 1992 modifiée par la loi du 11 décembre 1998. En outre, ils doivent s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Réalisation du site

Le Site Internet SR Les Supporters a été réalisé par

Editeur : EASY-Concept

Boulevard Initialis 8 - 7000 Mons
Rue de Lantin 149 - 4000 Liège
Chaussée de Liège 624 - 5100 Namur
Belgique

TEL +32(0)65 61.01.61
contact@easy-concept.com
TVA BE 0879.128.519

Hébergeur : ONE.com

Kalvebod Brygge 24
DK-1560 Copenhagen V
Denmark
sales@one.com
www.one.com